Conditions d’utilisation
Conditions régissant l’utilisation du site institutionnel d’IAHT.
Ce site constitue une publication institutionnelle en exploitation. Certains renseignements corporatifs pourront être mis à jour après leur confirmation formelle, sans modifier les limites informatives énoncées ci-dessous.
1. Finalité informative
Le contenu est fourni à des fins générales d’information institutionnelle et technique. Il ne constitue ni un conseil professionnel, ni une offre de titres, ni une sollicitation d’investissement, ni un engagement contractuel, ni une garantie de disponibilité ou de performance d’un produit.
2. Statut des technologies et projets
Les descriptions de projets sont volontairement générales. Le niveau de maturité, le statut de validation, le statut de propriété intellectuelle, le statut réglementaire et la disponibilité commerciale peuvent varier selon le projet et évoluer dans le temps. Aucune déclaration du site ne doit être interprétée au-delà du niveau de preuve expressément indiqué.
3. Propriété intellectuelle
Sauf indication contraire, les textes, graphismes, éléments de marque et contenus originaux du site peuvent être protégés par les lois applicables en matière de propriété intellectuelle. Leur publication sur ce site n’accorde aucune licence sur des brevets, demandes de brevet, codes sources, secrets commerciaux, dessins, savoir-faire ou autres technologies propriétaires.
4. Liens externes
Si des liens externes sont ajoutés, ils sont fournis à titre pratique. IAHT n’endosse ni ne contrôle automatiquement le contenu, les pratiques de confidentialité ou la disponibilité des tiers.
5. Renseignements corporatifs finaux
La version publique finale ne comprendra que les renseignements d’enregistrement corporatif, de siège social et de contact officiel ayant été formellement confirmés.
Une révision juridique finale est requise avant la mise en ligne publique, notamment pour la clause de droit applicable, l’identité corporative officielle, le siège social, les coordonnées et tout service de production relié à ce site.